Les Conditions d'Utilisation
Bienvenu(e) sur le site Internet Habbo.fr (ci-après désigné le «Site »).
Nous vous remercions de lire attentivement l'ensemble des dispositions ci-dessous qui régissent l'utilisation du Site (ci-après désignées les "Conditions d'Utilisation").
Habbo est un jeu gratuit pour y accéder et y jouer. Nous proposons cependant des services optionnels payants, avec des services haut de gamme en option sur le site par achat direct ou par l'achat de Crédits Habbo. Ces services optionnels peuvent comprendre notamment l'adhésion au Habbo Club, au Builders club, l'adoption "d'animaux virtuels", l'acquisition de "meubles virtuels" ou "vêtements virtuels". L'achat de ces articles haut de gamme en option est soumis à la clause 4.5 ci-dessous, et il n'y a pas de droit de rétractation.
L’accès au Site et aux services proposés sont réservés aux personnes âgées de plus de 13 ans.
Si vous avez moins de 18 ans, vous devez demander à vos parents ou tuteurs de vous expliquer tous les termes ou expressions utilisés ci-dessous que vous ne comprenez pas et valider avec eux votre décision d'accepter l'ensemble des Conditions d'Utilisation.
1. Utilisation du Site Habbo
1.1 Vous êtes autorisé par le propriétaire du Site, à savoir la société SULAKE CORPORATION OY, société de droit finlandais, ayant son siège social Kaarlenkatu 11 | 00530 Helsinki, Finlande, identifiée sous le numéro 1603628-6, (ci-après également désignée "Sulake" ou "nous"), à accéder et utiliser le Site accessible par le lien
www.habbo.fr, ses extensions et tout autre site qui pourrait le remplacer (ci-après désigné le/notre "Site") à condition de respecter l'ensemble des Conditions d'Utilisation et la Charte de protection des données personnelles. Nous pouvons modifier les Conditions d'Utilisation, à tout moment, afin de les adapter à l'évolution du Site. Vous serez informé de ces modifications au préalable sur la page d'accueil du Site.
1.2 Sauf indication contraire, les Conditions d'Utilisation s'appliqueront cumulativement à toutes conditions particulières (ci-après désignées les "Conditions Particulières") applicables à l'utilisation de certains produits ou services proposés par Sulake ou par un tiers et accessibles à travers le Site. Ces Conditions Particulières pourront être édictées ponctuellement en relation avec de tels produits ou services. En cas de contradiction entre les Conditions d'Utilisation et les Conditions Particulières, ces dernières prévaudront dans la limite de l'étendue de la contradiction des termes.
1.3 Pour utiliser les fonctionnalités proposées par le Site (ces fonctionnalités sont ci-après désignées le "Service"), vous devez vous enregistrer en qualité d'utilisateur autorisé. Pour permettre votre enregistrement, vous devez nous fournir les informations qui vous seront demandées de manière sincère, complète et exacte et les maintenir à jour régulièrement. Vous devrez ainsi nous informer de toute modification éventuelle de ces informations par email.
1.4 Vous êtes responsable de la conservation du caractère confidentiel et utilisation correcte de votre adresse e-mail, de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe. Vous en assumez la garde et les risques de perte. Pour cette raison, vous devez prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer leur confidentialité, leur sécurité, et leur correcte utilisation, ainsi que pour éviter qu'ils ne soient révélés à des tiers non autorisés. Vous êtes seul responsable de l'utilisation par toute autre personne, de vos adresses e-mail, nom d'utilisateur et mot de passe, et notamment de toutes les opérations qui ont été effectuées par l'intermédiaire du compte que vous avez créé pour utiliser le Site. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre adresse e-mail, de votre compte ou de votre mot de passe, ainsi que de toute situation dont vous avez connaissance et qui pourrait conduire à une telle utilisation.
1.5 En cas de perte ou d'oubli de votre adresse e-mail, de votre nom d'utilisateur ou de votre mot de passe, vous devez nous en informer et suivre les règles de contrôle de sécurité que nous pouvons être amenés à fixer. Nous pouvons suspendre vos nom d'utilisateur et mot de passe lorsque nous estimons que les règles de sécurité de tout ou partie du Site n'ont pas été ou risquent de ne pas être respectées. Nous pouvons vous demander, de manière discrétionnaire, de changer le nom d'utilisateur et/ou le mot de passe que vous utilisez afin de vous connecter au Site.
1.6 Vous vous engagez à ne pas utiliser un nom d'utilisateur ou mot de passe appartenant à un autre utilisateur, indépendamment de l'autorisation ou non de ce dernier.
Vous vous engagez à ne pas choisir de nom d'utilisateur portant atteinte aux droits des tiers et plus particulièrement au droit au nom, au droit des marques ou plus généralement contraire à l'ordre public.
1.7 Nous nous réservons le droit d'approuver ou de rejeter tout nom d'utilisateur ou mot de passe que vous aurez choisis. Nous nous réservons également tous les droits, titres et intérêts concernant vos nom d'utilisateur et mot de passe.
1.8 Sous réserve des dispositions de notre Charte de protection des données personnelles, nous nous réservons le droit de transférer les comptes d'utilisateurs à toute société du Groupe Sulake au sein d’un pays de l’Union Européenne.
1.9 L'utilisation du Site ne comprend pas la fourniture d'un ordinateur ni de tout autre matériel, équipement ou service. Pour utiliser le Site, vous devez disposer de vos propres moyens de télécommunications et d'accès à Internet appropriés. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus d'assumer les éventuels frais liés à l'utilisation de ces moyens, tels que les frais de connexion facturés par un opérateur de télécommunications ou par votre fournisseur d'accès à Internet.
1.10 La propriété de l'ensemble des contenus du Site, incluant sans limitation tout texte, donnée, son, images, visuels, graphiques, photos, agencement du site, logiciel, et tout autre contenu du Site (ci-après le "Contenu"), ainsi que la sélection, l'organisation, la fonctionnalité, l'exécution et l'arrangement du Contenu ou d'une partie du Contenu est, sauf indication contraire, exclusivement détenue par Sulake.. La marque, le nom commercial, les logos, les dessins et autres signes distinctifs ou caractères, incluant sans caractère limitatif, Habbo et Habbo Hotel, sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle et ne sont susceptibles d'aucune utilisation sans l'autorisation préalable écrite de Sulake. Des avertissements ou restrictions supplémentaires, apparaissant ponctuellement au sein de certains éléments du Contenu, sont susceptibles de s'ajouter aux présentes dispositions.
1.11 Les Logiciels pour lesquels une licence d'utilisation vous est concédée (sans aucun droit de sous-licence) ne pourront être utilisés que dans le cadre du Contenu du Site. Vous ne pouvez vous enregistrer comme utilisateur qu'en tant que personne physique. Le Site est exclusivement réservé à une utilisation personnelle et non commerciale. Vous acceptez d'utiliser le Site conformément à la réglementation applicable et à toutes règles et Code de conduite édictés par Sulake pour l'utilisation du Site. Toute utilisation du Site ou du Contenu à d'autres fins est strictement interdite et est susceptible (i) de nous contraindre à utiliser notre droit de résiliation et de fermeture de votre compte conformément aux présentes Conditions d'Utilisation et/ou (ii) d'engager votre responsabilité civile ou pénale.
1.12 Vous ne devez pas modifier, copier, distribuer, transmettre, diffuser, afficher, reproduire, publier, concéder une licence, créer des oeuvres dérivées, créer des liens hypertextes, reproduire, transférer ou céder l'une quelconque des informations, du Contenu et des services accessibles à partir du Site. L'ensemble des droits de propriété intellectuelle de Sulake, ou des droits de propriété intellectuelle des fournisseurs et partenaires de Sulake sont protégés à ce titre. Si vous souhaitez davantage d'information sur ce qui est autorisé d'utiliser ou de reproduire, sur la possibilité de créer un lien hypertexte vers le Site ou vers le Contenu, nous vous prions de nous en avertir et de solliciter une autorisation par email.
1.13 Vous ne devez pas tenter d'accéder à nos systèmes d'informations ou à nos bases de données sans autorisation.
1.14 Vous vous engagez à utiliser Habbo Hotel uniquement à travers le Site, et non pas à travers un site miroir ou tout autre moyen. Vous vous engagez également à ne pas créer ou fournir d'autres moyens permettant une utilisation de Habbo Hotel par d'autres personnes, par exemple des émulateurs de serveurs. Vous n'êtes pas autorisé à effectuer des opérations d'ingénierie inverse, à décompiler ou à désassembler les Logiciels, y compris tous protocoles de communications utilisés par les Logiciels ou le Site.
2. Utilisation du Service
2.1 Le service principalement proposé sur le Site (le « Service ») comprend l’accès à un espace de jeu et de discussion, ainsi que des forums de discussion sur lesquels les utilisateurs peuvent envoyer les messages qu'ils souhaitent faire publier. Vous vous engagez à utiliser ces services exclusivement aux fins de poster, envoyer et recevoir des messages et contenus appropriés, conformes aux exigences du Site et des présentes Conditions d'Utilisation. Vous êtes seul responsable des informations, résultat de sondage, photographies, messages ou autres contenus que vous envoyez ou introduisez sur le Site (« le Contenu des utilisateurs ») et des conséquences résultant de l'introduction d'un tel contenu sur le Site. Lorsque vous utilisez le Service, VOUS VOUS ENGAGEZ NOTAMMENT A NE PAS :
2.1.1 Utiliser le Service à des fins d'enquête, de concours, de ventes pyramidales ou autres opérations similaires, ou d'envoi de courriers en chaîne, de courriels, de spams ou de toute publicité ou élément promotionnel non sollicités, que cela soit à des fins commerciales ou non ;
2.1.2 Abuser, harceler, menacer, tenir des propos diffamatoires, obscènes, racistes ou portant atteinte aux droits des autres (notamment les droits relatifs au respect de la vie privée et la publicité);
2.1.3 Publier, afficher, télécharger, distribuer ou diffuser toute information qui sa) serait illicite ou contraire aux dispositions légales ou réglementaires applicables ou qui inciterait à des activités de cette nature ; b) aurait un caractère pédophile, pornographique, explicitement sexuel, violent ou obscène ; c) requerrait la communication de données à caractère personnel d'une personne âgée de moins de quinze (15) ans ; d) aurait un caractère raciste ou haineux ou incitant au racisme ou à la haine envers d'autres personnes ou un groupe de personnes ; e) violerait les droits de propriété intellectuelle de toute personne, en ce compris les droits d'auteur ou les droits de propriété industrielle f) serait diffamatoires ; g) constituerait une affirmation fausse à propos d'une personne ou ses biens ou son activité professionnelle faite par malveillance et susceptible de causer un préjudice financier à cette personne ; h) aurait un caractère fallacieux ou trompeur ; i) constituerait une violation d'une obligation de confidentialité ou une atteinte au droit à la vie privée d'une personne ; j) pourrait nous conduire à la violation ou nous impliquer dans la violation d'une disposition légale ou réglementaire, d'un code ou d'un instrument qui régit notre comportement ; k) pourrait engager notre responsabilité à l'égard de toute personne ; l) autrement porterait atteinte aux droits de toute personne.
2.1.4 Télécharger vers le Site des fichiers contenant des logiciels ou tout autre élément protégé par des droits de propriété intellectuelle ou des droits relatifs à la vie privée ou la publicité, à moins que vous ne disposiez des droits y afférents ou des autorisations nécessaires à leur exploitation ;
2.1.5 Télécharger vers le Site des fichiers comprenant des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques, des fichiers altérés ou tout autre logiciel ou code nuisible aux ordinateurs ou à la propriété d'autrui ;
2.1.6 Faire de la publicité ou inciter des personnes à acheter ou vendre des biens et services dans un but commercial ;
2.1.7 Télécharger tout fichier envoyé par un autre utilisateur dès lors que vous savez, ou que vous pouvez raisonnablement douter, que ce fichier ne peut être librement mis à la disposition d'autrui de cette manière ;
2.1.8 Falsifier ou effacer toute indication identifiant un auteur, toute mention légale, tout titre de propriété ou marquage désignant l'origine d'un logiciel ou de tout autre élément contenu dans un fichier téléchargé vers le Site ;
2.1.9 Restreindre ou empêcher l'utilisation du Service par tout autre utilisateur ;
2.1.10 Enfreindre les règles de bonne conduite, ou toute règle édictée sur le Site pour tout service ou évènement particulier;
2.1.11 Récolter/collecter des données personnelles d'autres personnes, y compris des adresses email ou des pseudonymes, dans le but d'envoyer des spams ou emails indésirables, ou de transmettre des informations personnelles concernant d'autres individus ;
2.1.12 Violer toute loi ou réglementation en vigueur, ou tous droits de propriété intellectuelle appartenant à un tiers ;
2.1.13 Tenter d'induire en erreur d'autres utilisateurs en créant une fausse identité ou en usurpant le nom d'autrui ;
2.1.14 Manipuler des en-têtes ou tout autre identifiants de manière à dissimuler l'origine de tout élément transmis via le Service ;
2.1.15 Utiliser, télécharger à partir du Site ou autrement reproduire ou fournir à quiconque (à titre gratuit ou onéreux) tout annuaire des utilisateurs du Site ou toute autre information relative à des utilisateurs ou à l'utilisation du Site.
2.1.16 Refuser de suivre les instructions de tout représentant de Sulake.
2.1.17 Si vous constatez la présence sur le Site de Contenus manifestement illicites tels que ceux dont la publication est interdite par l'article 2.1.3, vous pouvez nous le signaler en nous envoyant un email de notification contenant les informations suivantes :
- la date de la notification ;
- votre nom, prénoms, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ;
- la description des faits litigieux et leur localisation précise sur le Site ;
- les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré.
Nous attirons votre attention sur le fait que toute notification abusive peut engager votre responsabilité et est notamment passible d'un emprisonnement d’un an et d’une amende de 15.000 euros en vertu de l'article 6-I-4 de la loi n°2004-575.
2.2 Sous réserve des dispositions légales applicables, nous ne surveillons pas le contenu, les échanges et autres informations qui sont rendus disponibles sur le Site par ses utilisateurs. Nous nous réservons néanmoins le droit, sans que cela ne puisse constituer une obligation, de revoir certains éléments mis en ligne par les utilisateurs, et de retirer, à notre seule discrétion, tout élément disponible à travers le Service.
2.3 Tout contenu et échanges mis en ligne par les utilisateurs sur le Site sont conservés. Nous nous réservons la possibilité de divulguer à tout moment toute information ou échange intervenu sur tout espace de discussion du Site, afin de nous permettre de respecter la réglementation en vigueur ou la demande d'une autorité compétente. Nous nous réservons également le droit de modifier, refuser de publier ou retirer toute information ou autre élément disponible sur le Site.
2.4 Nous n'avalisons pas les contenus, messages et informations mis en ligne par les utilisateurs et pour cette raison, nous ne pouvons être tenus responsables des conséquences de votre utilisation du Service, et en particulier de votre participation ou de celle de tout autre utilisateur sur les pages d'accueil, de jeu, aux forums de discussion, aux espaces publics ou individuels de discussion ou tout autre service interactif.
2.5 Les éléments téléchargés vers les pages d'accueil, les forums ou autres espaces de discussion ou tout autre service peuvent être limités quant à l'étendue de leur utilisation, leur reproduction et/ou leur diffusion. Dans le cas où vous téléchargez ces éléments, vous devez respecter toutes les limitations applicables.
2.6 Vous conservez l'ensemble des droits, titres et intérêts que vous détenez sur les contenus que vous publiez sur le Site. Toutefois, en publiant des contenus sur le Site, vous nous accordez à nous ainsi qu'aux sociétés qui nous sont liées, à nos sous-traitants et à nos partenaires une licence à titre non exclusif, valable pendant toute la durée de votre utilisation du Site (ainsi que le droit de sous-licencier tout ou partie des droits suivants) afin d'utiliser, d'éditer, de modifier, de reproduire, de publier et de distribuer le contenu que vous avez publié sur le Site en lien avec celui-ci et à des fins commerciales raisonnables (en ce compris la publicité et le marketing). Vous accordez également aux autres utilisateurs du Site une licence non exclusive d'accéder aux contenus que vous publiez sur le Site, et de reproduire et d'exposer les contenus que vous publiez sur le Site via le Site. Vous nous garantissez également contre les troubles de fait et de droit causés par des tiers qui se prétendraient être les véritables propriétaires des droits sur les contenus que vous publiez.
2.7 Nous nous réservons le droit d'effacer les comptes passifs depuis plus de six mois et qui ne contiennent pas de Crédits Habbo achetés par l’Utilisateur, ces critères étant cumulatifs.
3. Licences de logiciels
3.1 Nous mettons à votre disposition certains logiciels (les "Logiciels") que vous êtes autorisés à télécharger sur le Site afin d'améliorer votre utilisation de ce dernier. Le téléchargement ou l'obtention par tout autre moyen de tout élément accessible dans le cadre de l'utilisation du Site est faite à vos risques et périls, et, à cet égard, vous êtes exclusivement responsable de tous dommages causés à votre système informatique et de toute perte de données que vous pourriez subir. Les logiciels contiennent des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle. L'utilisation des logiciels doit être effectuée conformément aux contrats de licence d'utilisation accompagnant ou intégrés dans les logiciels (le "Contrat de licence"). Ces contrats identifient également le propriétaire des logiciels (le "Propriétaire").
3.2 Vous devez respecter les droits des Propriétaires des logiciels et ne pouvez notamment pas effectuer de copie, reproduction, transfert, modification ou création d'oeuvres dérivées des logiciels, par exemple sur un autre serveur ou tout autre lieu en vue de reproductions ultérieures, de redistribution, de ventes, de prêts, de location quelconque, sauf si cela est expressément permis par le Contrat de licence applicable.
3.3 Nous n'offrons aucune garantie relative aux Logiciels. Les seules garanties dont vous disposez concernant les Logiciels sont celles offertes par le Propriétaire dans le cadre du Contrat de licence applicable.
4. Services payants
4.1 Nous proposons des services optionnels payants (les "Services Optionnels") sur le Site moyennant l’achat de Crédits Habbo (monnaie virtuelle) à convertir ou à transformer en achat de services ou biens virtuels. Ces Services Optionnels consistent notamment à participer à certains jeux et activités, l’accès au Club Habbo VIP, la souscription à des lettres d'information, l'adoption d'«animaux virtuels» ou la fourniture de «meubles virtuels» afin de garnir une pièce de réception au sein de Habbo Hotel.
4.2 Tous les produits disponibles sur le Catalogue (Boutique) de Habbo Hotel sont conservés sur nos serveurs, et l'accès à ces produits est soumis aux présentes Conditions d'Utilisation. Ces produits ne peuvent en aucun cas être téléchargés vers votre ordinateur.
4.3 Nous pouvons, à notre convenance, retirer ou ajouter des nouveaux Services Optionnels. Ces Services Optionnels seront toujours payants.
4.4 Nous déterminons les modalités de paiement des Services Optionnels et ces modalités peuvent varier dans le temps. Nous pouvons vous offrir des Crédits Habbo qui peuvent être utilisés pour l'obtention de Services Optionnels. Les Crédits Habbo sont déduits de votre compte au fur et à mesure que vous effectuez des achats. En aucun cas les Crédits Habbo ne sont convertibles en euros.
4.5 Sous réserve de dispositions contraires édictées par la loi ou en rapport avec des offres de services particulières, aucun paiement ou frais ne sera remboursé. En particulier, aucun droit de rétractation ne saurait être exercé, notamment dès le commencement de l’utilisation des Crédits Habbo achetés par l’utilisateur pour accéder à un Service Optionnel (Article L121-20-2 du Code la Consommation). Pour éviter toute confusion, le contenu numérique est fourni immédiatement après la confirmation de paiement et pour accepter cet achat il doit être accepté qu'il y a pas de droit de remboursement.
4.6 Dès lors que vous nous commandez des Services et notamment des Services Optionnels par l'intermédiaire du Site, et sous réserves des dispositions légales applicables, vous ne pouvez, à compter de la mise à disposition de ces services, mettre fin au contrat existant entre vous et nous qu'en respectant les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation ou des Conditions Particulières pouvant accompagner l'offre de certains Services.
4.7 Si vous êtes âgé de moins de dix-huit (18) ans, vous devez obtenir l'autorisation de la personne qui règle la facture avant d'accepter de vous engagez à payer des frais.
4.8 Si tu as moins de 18 ans et que tu achètes depuis la Belgique, tes achats hebdomadaires ne peuvent pas dépasser 20 euros par mode de paiement.
5. Exclusion de garanties
5.1 Sulake ne saurait être tenue responsable du Contenu du Site, notamment du contenu des forums de discussions ou des espaces de discussion. Le Contenu (à l'exclusion du Contenu des Utilisateurs) et informations mis à votre disposition sur le Site sont réputés à jour lorsqu'ils sont mis en ligne sur le Site par Sulake. Toutefois, nous ne fournissons aucune garantie quant à l'exactitude à tout moment, le caractère complet ou à jour de ces informations. Nous ne pouvons pas être tenus responsables des conséquences de ce contenu qui aurait pu vous être préjudiciable.
5.2 Nous vous fournissons le Site en l'état. Nous ne garantissons pas que le Site ou les Contenus seront disponibles de manière permanente ni exempts de toute erreur. Nous n'offrons aucune garantie relative au fonctionnement du Site ou son Contenu ni aux informations qu'il contient. En particulier, nous n'offrons aucune garantie quant à la qualité, l'exactitude, l'efficacité, l'exhaustivité et les performances du Site, ni quant à l'absence sur le Site de toute erreur, virus ou autre code pouvant conduire à la contamination ou la destruction de systèmes d'information, ainsi que le défaut de tout dysfonctionnement ou interruption du Service. En conséquence, la responsabilité de Sulake,ne peut être engagée concernant les éléments susmentionnés.
5.3 Sécurité : A l'exception des dispositions expresses de notre CHARTE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES, Sulake n'offre aucune garantie quant à la sécurité des informations que vous seriez amené à divulguer, ni quant aux activités que vous seriez amené à exercer au cours de l'utilisation du Site.
5.4 SOUS RÉSERVE DES DISPOSITIONS LÉGALES, NOUS EXCLUONS TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE S'AGISSANT DE VOTRE UTILISATION DU SITE. NOUS N'APPORTONS AUCUNE GARANTIE QUANT AUX CONTENUS PRÉSENTS SUR LE SITE OU LES CONTENUS PRÉSENTS SUR D'AUTRES SITES INTERNET AUXQUELS RENVOIENT DES LIENS PRÉSENTS SUR LE SITE. Vous reconnaissez expressément assumer l'ensemble des risques liés à l'utilisation du Site et de son Contenu, produits et services (y compris notamment des pages d'accueil, forums et espaces de discussion), des Logiciels et autres activités proposées sur le Site, et être seul responsable des conséquences d'une telle utilisation.
5.5 L'utilisation du Site est assortie de garanties qui, aux termes de la législation protectrice des consommateurs, ne peuvent être exclues et selon lesquelles, notamment, le Site devra être mis à disposition avec soin et être conforme à la destination qui lui est attribuée.
6. Exclusion et limitation de responsabilité
6.1 Dans la mesure autorisée par la loi, nous ne pourrons être responsable et excluons expressément toute responsabilité pour pertes ou dommages que vous auriez subi en raison a) des Contenus présents sur le Site ou sur d'autres sites Internet auxquels renvoient des liens présents sur le Site, notamment pour toute erreur, omission ou inexactitude concernant de tels Contenus ; b) de biens ou de services qui vous auraient été fournis par un tiers via le Site ; c) de tout Contenu publié sur le Site sous vos noms et mot de passe ; d) de la suppression ou de l'échec de la conservation ou de la transmission de tout Contenu sur le Site ; e) d'une atteinte aux biens subie dans le cadre de votre utilisation du Site ; f) d'un accès non autorisé à vos données à caractère personnel conservées dans nos bases de données ; g) des failles et virus qu'un tiers pourrait avoir transmis à votre ordinateur dans le cadre de votre utilisation du Site ; ou h) de toute interruption du fonctionnement du Site.
6.2 NOUS EXCLUONS EXPRESSÉMENT TOUTE RESPONSABILITÉ A VOTRE ÉGARD AU TITRE DE, OU CONCERNANT, LA PERTE INDIRECTE OU CONSÉCUTIVE, NOTAMMENT LA PRIVATION DE JOUISSANCE, LE MANQUE A GAGNER, LA PERTE D'UNE CHANCE, LA PERTE DE DONNÉES, LA PERTE DE PRODUCTION, LA PERTE D'OPPORTUNITÉS OU L'ARRÊT D'EXPLOITATION SUBI DU FAIT DE VOTRE UTILISATION DU SITE.
6.3 SOUS RÉSERVE DES STIPULATIONS QUI PRÉCEDENT, SI NOTRE RESPONSABILITÉ DEVAIT ÊTRE ENGAGÉE DANS LE CADRE DE VOTRE UTILISATION DU SITE, LE MONTANT DE L'INDEMNISATION A LAQUELLE VOUS POUVEZ PRÉTENDRE EST LIMITE AU MONTANT DES SOMMES QUE VOUS AVEZ PAYÉES.
6.4 Vous reconnaissez que les exclusions et limitations de responsabilité prévues aux Articles 6.1, 6.2 et 6.3 s'appliquent quelque soit la nature du dommage, perte, coût, dépenses ou action et quelque soit le fondement de cette action et la nature de la prétendue responsabilité recherchée.
7. Indemnisation
Vous acceptez de nous indemniser ainsi que nos ayants droits, de toutes les pertes, dépenses, dommages et coûts, dans la mesure du raisonnable, responsabilité, réclamation et frais engagés (y compris, sur la base d'une réparation intégrale, de tout frais juridique ou engagés pour notre défense ou tout règlement amiable) pouvant résulter a) du non-respect des présentes Conditions d'Utilisation, b) de l'utilisation du Site sous vos adresse e-mail, nom d'utilisateur et mot de passe ou c) d'une atteinte de votre part aux droits de tiers. Les dispositions de ce paragraphe sont destinées à protéger Sulake et ses responsables, employés, agents, actionnaires, concédants de licence et fournisseurs. Chacune de ces personnes ou entités pourra, en son propre nom, faire valoir ces dispositions directement à votre encontre.
8. Garantie
Vous nous garantissez que : a) vous avez la capacité et les pouvoirs requis pour conclure ce Contrat et exécuter les obligations qui en résultent pour vous ; b) vous détenez tous les droits afférents aux Contenus que vous publiez sur le Site ou que le propriétaire de ces Contenus vous a accordé tous les droits requis pour les publier sur le Site ; c) les Contenus que vous publiez sur le Site sont conformes à l'article 2 des présentes (Limites applicables aux Contenus) ; d) vous assumerez le paiement de tout honoraire, redevance ou autre somme du à des tiers (en ce compris les sociétés de gestion collective des droits d'auteurs) au titre des Contenus que vous publiez sur le Site ; et e) que vous avez la capacité et les pouvoirs requis pour effectuer toute acquisition sur le Site.
9. Liens vers les sites Internet exploités par des tiers
9.1 Vous reconnaissez et acceptez que certains liens sur le Site renvoient vers des ressources situées sur des serveurs exploités par des tiers sur lesquels nous n'exerçons pas de contrôle et dont les activités ne sont pas contrôlées par Sulake. En conséquence, nous excluons toute responsabilité concernant la disponibilité et le contenu des ressources et sites accessibles par ces serveurs. Vous êtes seul responsable de l'évaluation des biens et services offerts par lesdits tiers par le biais du Site. Dans ce cadre, nous ne sommes pas parties et ne supportons aucune responsabilité dans le cadre de la transaction que vous pouvez conclure avec ces tiers, ni même du contenu des informations que ces derniers pourraient fournir dans le cadre de leurs offres.
9.2 En utilisant les liens vers les sites de tiers qui sont accessibles sur le Site, vous pouvez recevoir des "cookies" et vos données personnelles sont susceptibles d'être collectées. Nous excluons toute responsabilité à cet égard dans la mesure où nous n'exerçons aucun contrôle sur ces sites et ces actions.
9.3 S'agissant des annonces publicitaires et tout autre élément relatif à la publicité figurant sur le Site et soumis par des tiers, lesdits tiers, en tant qu'annonceurs, sont seuls responsables de la conformité de leurs annonces et éléments avec la réglementation applicable, et nous excluons toute responsabilité à cet égard.
10. Règles générales de conduite et de stockage
10.1 Nous nous réservons le droit d'établir des règles de conduite et de poser des limites quant à l'utilisation du Service. Nous pouvons, par exemple, fixer :
(a) un nombre maximum de jours pendant lesquels les messages ou tout autre contenu téléchargé vers le Site seront conservés dans le cadre du Service ;
(b) un nombre ou un volume maximum des messages qui peuvent être envoyés ou reçus par un compte ouvert sur le Service ;
(c) une capacité de mémoire maximum qui sera allouée par nos serveurs pour votre compte ;
(d) un nombre maximum de fois où vous pouvez accéder au Service, ainsi qu'une durée maximale de chaque accès pendant une période donnée.
11. Protection des données personnelles
Les informations personnelles que vous nous fournissez sont traitées en stricte conformité à notre Charte de protection des données personnelles qui fournit notamment des détails sur vos droits concernant vos données personnelles et qui fait partie intégrante des présentes conditions d'utilisation. Les termes "données personnelles" sont définis à cette Charte. Nous vous invitons à la lire attentivement avant de nous communiquer vos données personnelles. Si vous n'adhérez pas aux termes de cette Charte, nous vous prions de ne pas nous communiquer de telles données à caractère personnel. Nous attirons votre attention sur le fait que cette charte ne s'applique pas aux sites Internet opérés par des tiers.
12. Résiliation et suspension
12.1 Vous pouvez résilier votre compte à tout moment sans aucun motif et sans pénalités en nous envoyant un email. Si vous avez payé afin d'accéder à des fonctionnalités du Site soumises à des périodes minimum d'abonnement par application des Conditions particulières qui leur sont applicables, vous aurez accès au Site jusqu'à l'expiration du terme, sous réserve que nous ne mettions pas en oeuvre notre propre droit à résiliation conformément à l'article 12.2 des présentes. En tout état de cause, nous ne procéderons à aucun remboursement de toute ou partie des sommes que nous vous aurons déjà facturées et ce Contrat restera pleinement applicable jusqu'à son terme.
12.2 Nous pouvons également supprimer votre compte d’utilisateur à tout moment, avec ou sans notification préalable : a) si vous ne respectez pas ou si nous avons des motifs raisonnables de croire que vous n'avez pas respecté les termes des Conditions d’Utilisation ou enfreint toute autre règle de conduite incluant la Habbo Attitude b) si nous recevons une requête ou une injonction en ce sens d’une autorité compétente, c) en cas de communication de fausses informations de votre part ou d) si votre compte est inactif depuis plus de six mois et ne contient pas de Crédits Habbo achetés par vos soins.
Nous pourrons également mettre fin à ce Contrat à tout moment et pour n'importe quelle raison après vous en avoir préalablement informé un mois auparavant par un email envoyé à l'adresse que vous nous avez communiquée. En cas de résiliation au titre de l'article 12.2 a) vous ne pourrez prétendre au remboursement des sommes que vous nous avez versées.
12.3 Nous pouvons suspendre l'accès à votre compte si vous ne respectez pas ou si nous avons des motifs raisonnables de croire que vous n'avez pas respecté les termes des Conditions d’Utilisation ou enfreint toute autre règle de conduite incluant la Habbo Attitude. Dans ce cas, vous ne pourrez prétendre au remboursement des sommes que vous nous avez versées
13. Conséquence de la résiliation
Si vous mettez fin, si nous mettons fin à ce Contrat ou si nous suspendons l'accès à votre compte respectivement en vertu des articles 12.1, 12.2 ou 12.3, nous pourrons supprimer votre profil (incluant les informations fournies pour l'inscription) et tout Contenu que vous aurez publié sur le Site. Pour cette raison, nous vous recommandons de conserver une copie de tout Contenu (en particulier des articles de blog, des images, des fichiers vidéos et audio) que vous aurez publié sur le Site. Nous nous réservons le droit de conserver votre profil et tout Contenu que vous aurez publié sur le Site, sur nos serveurs pendant une période raisonnable après la résiliation de ce Contrat.
14. Modification du Site
14.1 Nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre ou de mettre fin à l'exploitation du Site ou de supprimer une fonctionnalité à tout moment et sans justification.
14.2 La modification du Site par application de l'article 14.1 pourra être effectuée sans notification préalable lorsqu'elle aura un impact positif ou neutre pour vous.
14.3 Si la modification du Site par application de l'article 14.1 est susceptible d'avoir un impact matériel négatif pour vous, nous vous adresserons, au préalable, comme il se doit, une notification de cette modification par email à l'adresse que vous nous avez communiquée et vous pourrez exercer votre droit de résilier ce Contrat conformément à l'article 12.1 des présentes.
Un exemple de modification du Site qui pourrait avoir un impact matériel négatif sur vous pourrait être la suppression d'une fonctionnalité clef du Site mise en avant, sans offrir une fonctionnalité alternative comparable.
14.4 Si la modification du Site mise en oeuvre suppose que vous changiez de logiciel, d'équipement ou de connexion Internet pour continuer à l'utilisez, les frais afférents à de tels changements seront à votre seule charge.
15. Modification des Conditions d'Utilisation
15.1 Nous nous réservons le droit discrétionnaire de modifier le présent Contrat, y compris en augmentant les frais d'accès aux Services Optionnels du Site à tout moment. Votre utilisation du Site après la mise en oeuvre de telles modifications sera réputée valoir acceptation de ce Contrat modifié de votre part.
15.2 La modification du Contrat par application de l'article 15.1 pourra être effectuée sans notification préalable lorsqu'elle aura un impact positif ou neutre pour vous.
15.3 Si la modification du Contrat par application de l'article 15.1 est susceptible d'avoir un impact matériel négatif sur vous, nous vous informerons de ces modifications, au préalable, comme il se doit, par un message mis en ligne sur la page d'accueil du présent Site, et vous pourrez exercer votre droit de résilier ce Contrat conformément à l'article 12.1 des présentes.
15.4 Nous vous invitons à consulter régulièrement la version mise à jour des Conditions d’Utilisation.
16. Concours et lots à gagner
Périodiquement, nous ou nos partenaires organiserons des concours, jeux, tirages au sort gratuits et promotions sur le Site. Ceux-ci feront l'objet de Conditions Particulières que nous communiquerons lors de ces jeux concours.
17. Sécurité sur Internet
Si vous êtes âgé de moins de dix-huit (18) ans et que vous avez l'intention d'utiliser le Site, vous devez lire et respecter les règles de sécurité Internet disponibles sur le lien
http://www.internetsanscrainte.fr/espace-jeunes/conseils .
18. Protection des droits d'auteur
Si vous estimez que la présence d'un Contenu porte atteinte à vos droits d'auteurs, nous vous prions de bien vouloir nous contacter par email afin de nous le signaler en suivant la procédure décrite en 2.1.17.
19. Dispositions générales
19.1 Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la loi française. Sous réserve de l'application des dispositions d'ordre public, tout litige né à l'occasion de l'utilisation du Site ou des Conditions d'Utilisation relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.
19.2 Le fait pour nous de ne pas exercer, ou de tarder à exercer l'un quelconque des droits que nous détenons au titre des présentes Conditions d'Utilisation ou de la loi, ne peut constituer ni ne peut être interprété comme une renonciation aux droits dont il s'agit. Si l'un des articles des présentes Conditions d'Utilisation est considéré comme caduc ou nul par toute juridiction compétente, il sera réputé non écrit mais n'entraînera pas la nullité ni la caducité des autres articles des présentes Conditions d'Utilisation.
19.3 La cession des droits dont vous disposez en vertu des présentes est soumise à notre accord préalable, que vous pouvez solliciter en nous envoyant email.
19.4 Vous reconnaissez et acceptez que nous pouvons, à tout moment, céder et transférer à un tiers les droits et responsabilités qui résultent des présentes; ce tiers pourra dès lors assumer les responsabilités et obligations stipulées aux présentes et nous vous adresserons une notification dans une telle hypothèse.
19.5 Les titres des articles des présentes Condition d'Utilisation n'ont qu'une valeur indicative.
19.6 Les présentes Conditions d'Utilisation constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant votre utilisation du Site.
19.7 Sauf dispositions contraires, les montants des prix sont indiqués et payables en euros.
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